La règlementation en Apiculture (2020)

L'abeille et le Droit : Obligations légales en Apiculture
Nouveau

L'abeille et le Droit en apiculture

2ème édition (Novembre 2020) - Vient de paraître

Voici l'ouvrage qui manquait à tous les apiculteurs, qu'ils soient de type "familiaux" ou professionnels car le dernier en date remontait à 1926, autrement dit quelque peu obsolète.  
Quand mon éditeur m'a annoncé la publication d'un nouveau livre sur le droit en apiculture, j'étais à mille lieues d'imaginer un tel monument qui soit aussi indispensable à tout apiculteur. J'ai beaucoup appris grâce à cet ouvrage qui commente de nombreux textes de loi applicables à l'apiculture. Très loin d'un livre austère sur la législation, c'est un livre qui peut être lu et compris par tous.

Vous comprendrez peut-être mieux, à la lecture de son sommaire , comment cet ouvrage correspond à votre besoin de savoir, ce qu'il en est à propos du Droit mais aussi de vos obligations.

Jean-Philippe COLSON, met également en évidence le manque de cohérence et d'union des différentes organisations syndicales qui trop souvent se font du "rentre dedans" ce qui démontre l'absolue nécessité de créer une véritable union intersyndicale pour que la filière apicole soit enfin représentée par une sorte de "super" syndicat représentatif des 3 familles d'apiculteurs: familiaux, pluriactifs et professionnels. Tenez, je vous décris ici avec l'autorisation de son auteur, quelques sujets traités pour vous mettre l'eau à la bouche ! Voici un schéma du sommaire... Achetez-le !        

Sommaire du livre

Chap.1 L'abeille

  • A- La nature juridique des abeilles
  • B- L'essaim (droit de suite et appropriation)

Chap.2 L'apiculture et les Apiculteurs

  • A- Multiplicité des organisations apicoles
  • B- Nécessité d'une Organisation Interprofessionnelle

Chap.3 Droits et Obligations des apiculteurs

  • A- Les Obligations des apiculteurs (immatriculation, déclarations, implantation, obligations sanitaires etc..)
  • B- Les droits des Apiculteurs (Propriété, les aides ...)

Chap.4 L'Exploitation Apicole

  • A- Gestion du cheptel
  • B- La vie juridique de l'exploitation

Chap.5 Les produits de l'Apiculture

  • A- Production-Transformation (définition: du miel, des fraudes et altérations)
  • B- Distribution (étiquetage, appellations - Autres produits de la ruche)
  • C- Importation Exportation (au sein de l'UE, pays tiers, Traçabilité)

Chap.6 La Fiscalité de l'Apiculture

  • A- Obligations fiscale du "petit" apiculteur
  • B à D- les différents régimes (révisé)
  • E- Autres impositions

Chap.7 Les Responsabilités

  • A- Responsabilité Civile
  • B- Responsabilité Pénale

En 2ème partie:

Quelle Protection pour l'Abeille ?


Chap.1 Protection des abeilles face aux atteintes naturelles

  • A- Dispositions européennes concernant les maladies
  • B- Dispositions nationales aux MRC
  • C- Le Frelon Asiatique

Chap.2 Les abeilles et les pesticides

  • A- Textes applicables aux pesticides
  • B- Recherche de la causalité
  • C- Aléas du Ctrl juridique des AMM
  • D- Manque d'effectivité..

Chap.3 Les abeilles et les OGM

  • A- Reglementation des OGM (France - Europe, cas Mon810)
  • B- Actions juridiques entreprises

Chap.4 Les Champs électriques et magnétiques

  • A- Les interrogations
  • B- Jurisprudence sur les antennes-relais

Conclusion

Annexe: Législation